Audience foraine à Saint-Martin le 16 mai 2024

Vie du tribunal
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Le Tribunal administratif de Saint-Martin a tenu une audience foraine au Tribunal de proximité de Marigot le 16 mai 2024.

Cette audience a été, comme d’habitude, très suivie par les parties puisque 32 dossiers sur 36 ont été appelés, un record, démontrant, si besoin en était, l’importance des audiences foraines à Saint-Martin, qui ont lieu deux fois par an, en novembre et en mai. Tous types de contentieux étaient représentés dans le rôle de l’audience, des marchés publics à l’urbanisme, en passant par des dossiers fiscaux mais aussi de fonction publique, sans oublier le contentieux des étrangers et celui lié à l’occupation du domaine public. Ainsi, ces audiences sont le reflet de la vie de tous les jours à Saint-Martin, en condensé mais au plus près des préoccupations des citoyens, comme en témoigne par exemple le dossier relatif à l’incendie spectaculaire qui avait, en février 2029, ravagé le plus grand dépôt alimentaire de l’île.

Grâce à un partenariat établi avec le Tribunal judiciaire de Basse-Terre, le Tribunal administratif de Saint-Martin peut disposer de la grande salle d’audience du Tribunal de proximité de Marigot. Néanmoins, lors de l’audience du 16 mai 2024, compte tenu de la forte affluence constatée, cette salle d’audience n’a pu, à tout le moins pendant les deux premières heures, accueillir tout le monde.

On peut, dans le même ordre d’idée, noter que les nouvelles requêtes n’ont jamais aussi nombreuses pour ce tribunal puisqu’elles ont bondi de 29 % entre 2022 et 2023, pour atteindre le total de 180. Les quatre premiers mois de 2024 ne démentent pas le dynamisme des entrées.

La prochaine audience foraine à Saint-Martin aura lieu a priori le jeudi 7 novembre 2024, date à confirmer toutefois.