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  • Le mot du président

    Denis Besle

    Les tribunaux administratifs de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin abordent l’année 2016 sur des bases solides. En ayant jugé 7,4 % d’affaires de plus qu’en 2014 et avec un taux de couverture exceptionnel de 154 %, les stocks d’affaires en instance se sont réduits de 40,4 % et les affaires enregistrées depuis plus de deux ans ne constituent plus que 8,1 % du stock. Le délai prévisible moyen de jugement des affaires s’établit désormais à 6 mois et 12 jours. C’est le résultat des efforts accomplis au cours de ces dernières années. L’année 2016 s’annonce un peu plus délicate, en raison d’un effectif de magistrats réduit après deux départs et un autre prochain Néanmoins, si la situation ne dure pas, et compte tenu du redressement opéré, les conséquences devraient être limitées. La juridiction mettra tout particulièrement l’accent sur la maîtrise du stock ancien, de manière à conserver des délais de jugement raisonnables. 2016 sera également l’année de la montée en charge de Télérecours. Cette application de gestion dématérialisée des dossiers, entrée en vigueur pour l’outre-mer le 8 décembre 2015, rencontre déjà un franc succès auprès des parties concernées.

  • La justice administrative dans toute sa splendeur

    Une plaquette informative pleine de surprise